Déposée le 4 février 1994 par BUTEL CATHERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « V.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est BUTEL CATHERINE domicilié(e) 24 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUTEL Catherine, c/o VAT domicilié(e) 24 rue du 4 septembre - 75002 - PARIS - France.
La marque V.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUTEL CATHERINE - 24 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France
BUTEL Catherine, c/o VAT - 24 rue du 4 septembre - 75002 - PARIS - France
Inscription le 3 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441714 - Publication au BOPI 2006-10-03
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2003 n°2251492 - Publication au BOPI 2003-10-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2541237 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 7 août 2017 - Concession de licence n°705816 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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